Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C
/
TERRE D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ARTOIS
STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C. (SA)

Numéro de dépôt :
1747733
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000
TERRE D\'ARTOIS de STE D\'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L\'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C

Présentation de la marque TERRE D'ARTOIS

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C - France.

La marque TERRE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : PLAC , TERRE DE VALOIS


STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C. (SA) - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Matériaux de construction non métalliques;briques et pierres de parement reconstituées briquettes de parement en terre cuite; brique de construction